Règlement Intérieur - 2023-2024

Article 1 : Tous les adhérents de l'association devront s’acquitter de leur cotisation-adhésion en fonction de la section dans laquelle ils s'inscrivent.

L'accès aux séances d’entraînement est autorisé aux seuls adhérents à jour de leur cotisation-adhésion, usant de leur carte d’accès et ayant fourni un certificat médical de moins d’un mois (pour les adhérents adultes uniquement). En cas de changement de section en cours de saison, le montant de la cotisation sera réexaminé, au cas par cas, par les membres du Bureau. Si, au cours de la saison, un adhérent cessait la fréquentation des séances, aucun remboursement de la cotisation ne sera effectué (sauf contre-indication médicale).

Article 2 : Tous les nageurs devront être équipés obligatoirement pour les séances d'un bonnet (de préférence celui du Club), d'une paire de lunettes ainsi que du nécessaire de toilette. Ils devront également se munir de tout équipement supplémentaire à la demande de l'Éducateur.

Article 2 Bis : Tous les nageurs du club ont l’interdiction de porter des bijoux lors des séances d’entraînement (montres, bracelet, collier, boucles d’oreilles, piercings).

Article 2 Ter : L’utilisation de la caméra du téléphone portable est formellement interdite dans tous l’établissement du centre aquatique. Toute photo prise au sein de l’établissement et diffusée sur les réseaux sociaux seront soumis à des sanctions présentées à l’article 17 du présent règlement intérieur.

Article 3 : Tous les nageurs de l'association devront respecter les équipements et matériels mis à leur disposition. Toute dégradation devra être remboursée par la personne l'ayant commise. Les nageurs sont tenus de ranger le matériel selon les consignes de l’Educateur.

Article 4 : Les vestiaires devront être, eux aussi, respectés, ne subir aucune dégradation, être laissés le plus propre possible. Le nageur devra se déchausser et se rechausser au niveau du sas d’accès aux vestiaires collectifs. L’usage respectueux des casiers de rangement est obligatoire avec l’usage du verrou électronique de telle sorte qu’aucune affaire personnelle des nageurs ne devra restée dans les vestiaires et/ou sans surveillance dans l’enceinte du Centre Aquatique. L’Association décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’effets personnels dans l’enceinte du Centre Aquatique.

Article 5 : A son inscription, une carte (dite Myfair) sera remise au nageur lui permettant d’accéder aux vestiaires ainsi qu’aux bassins pendant les temps d’entraînement. L’adhérent ne pourra accéder aux vestiaires que 15 minutes avant le début de la séance d’entraînement. Cette carte doit être obligatoirement présentée aux lecteurs électroniques prévus à cet effet pour chaque entrée et sortie dans l’équipement. Cette carte est personnelle. Toute perte ou vol, devra être signalée, sans délai, à l’éducateur ainsi qu’au Centre Aquatique et sera facturée 10 € aux parents (carte à réclamer directement à l’accueil du centre aquatique).

Article 6 : Compte tenu que l’Association exerce son activité, de manière non exclusive, dans un établissement ouvert notamment au public, les nageurs sont tenus de se conformer au règlement du Centre Aquatique ainsi qu’aux injonctions de son personnel, garant notamment de la sécurité des usagers des lieux. A la fin de sa séance d’entraînement, le nageur devra rejoindre directement les douches et les vestiaires affectés, sans pouvoir bénéficier des équipements (lignes d’eau et bassin ludique notamment) réservés au public.

Article 6 Bis : Si le nageur souhaite profiter des équipements du centre aquatique avant ou après les séances d’entraînement, celui-ci doit s’acquitter de l’entrée unitaire du centre aquatique pour transférer la responsabilité de sécurité aux maitres-nageurs du centre aquatique. Les nageurs devront informer les maitres-nageurs et les éducateurs du club du règlement de son entrée unitaire.

Article 7 : Les voies d’accès au pied des marches du Centre Aquatique n’étant pas réservées au stationnement (à l’exclusion notamment des personnes à mobilité réduite et des cars), les nageurs et/ou leur famille ne pourra y stationner même temporairement. Seuls les deux parkings situés au niveau du port de loisirs pourront être utilisés. L’Association décline toute responsabilité en cas de verbalisation ou d’enlèvement des véhicules.

Article 8 : En matière d’assurance, seule la responsabilité civile du club est couverte par un contrat d’assurance, pour tout dommage qui serait causé par la faute du Club à l’endroit de ses adhérents et/ou de tous tiers. Pour tout adhérent licencié, la responsabilité civile du Club est couverte par les assureurs de la Fédération Française de Natation. En tant qu’adhérent de notre Club vous avez la possibilité de souscrire des assurances complémentaires proposées par la Fédération Française de Natation, permettant de couvrir tous les autres risques que ceux relevant de la responsabilité civile du Club, notamment à titre d’exemple la responsabilité civile du nageur ou une assurance multirisque. Pour tout renseignement, veuillez consulter www.ffn.fr

Article 9 : La plus grande ponctualité sera demandée aux nageurs lors des entraînements et des compétitions. En cas de non-respect des horaires d’entraînements, l’éducateur est en droit de refuser la participation du nageur à celui-ci et sera noté absent. En cas de non-respect des horaires d’arrivée en compétition, l’éducateur est en droit de déclarer le nageur « forfait » pour prévenir des amendes de non-déclaration.

Article 10 : Le respect et la politesse étant de rigueur au sein de notre Association, tous les adhérents sont tenus de saluer les agents d’accueil, d’entretien, et maîtres-nageurs de l’établissement.

Article 11 : Tout écart de discipline dans les entraînements, de respect envers un éducateur, un membre du Comité, un adhérent de l’Association ou un personnel du Centre Aquatique, ainsi que tout manquement au présent règlement de la part d’un nageur ou d’un parent de nageur, est susceptible d’entraîner l’exclusion du nageur concerné et ceci sans remboursement de la cotisation-adhésion. Les sanctions sont présentées à l’article 17 du présent règlement intérieur.

Article 12 : Les parents sont tenus de vérifier que l'entraînement a bien lieu avant de laisser leur(s) enfant(s) sur place. Par la même occasion, les parents sont tenus de reprendre leur enfant à la fin de l’entraînement, défini à 15 minutes après l’horaire indiqué sur le créneau concerné. L’Association décline toute responsabilité en cas de problème ou d’accident quand la séance n’a pas lieu ou en dehors des heures des séances d’entraînement.

Article 12 Bis : Le club accueille des créneaux d’entraînements sur les plages de fermeture aux usagers (le Mercredi et le Samedi de 12h00 à 14h30). Seul les adhérents licenciés au club peuvent être présent dans l’établissement, uniquement sur les créneaux d’entraînements prévus figurant en annexe de la convention d’utilisation du centre aquatique. Par conséquent, aucun autre usager (parent ou accompagnateur) ne sera autorisé à entrer dans l’établissement sur ces créneaux.

Article 13 : Les nageurs majeurs et/ou les parents des nageurs mineurs autorisent l’association à utiliser leur image sous la forme de toute reproduction et/ou représentation, notamment sur internet, à des fins gratuites ou onéreuses et visant notamment à promouvoir les activités sportives et extra sportives de l’Association. En cas de refus d’une telle autorisation, le nageur concerné ou son représentant légal est invité à le signifier par écrit à l’Association lors de son adhésion.

Article 14 : Les nageurs et/ou leur représentant légal, s’engagent à respecter, le cas échéant, « la Charte du Nageur Compétiteur », partie intégrante au présent règlement.

Article 14 Bis : Pour les nageurs compétiteurs, un mail sera envoyé en amont de chaque compétition pour engager le nageur sur ladite compétition. En cas d’accord de participation du nageur ou de son représentant légal, tout engagement payé impose une participation du nageur. En cas de désistement (pour raison médicale ou décès), un justificatif sera demandé pour valider le forfait. En cas de désistement non justifié, le club demandera le remboursement intégral des frais d’engagements au nageur ou au représentant légal du nageur.

Article 15 : Les adhérents acceptent et s’engagent à respecter le présent règlement ainsi que celui du Centre Aquatique, par le fait même de s'acquitter de leur cotisation-adhésion. Le règlement peut changer à tout moment, à la discrétion du Comité, et devient opposable dès sa notification par tout moyen.

Article 16 : Tous les membres du comité, les éducateurs, les bénévoles du Club sont tenus de faire appliquer l'ensemble de ces dispositions. Le personnel du Centre Aquatique pourra invoquer au nageur le présent règlement afin que ce dernier s’y soumette.

Article 17 : L’article a pour objectif de présenter les sanctions applicables en cas de non-respect des articles précédemment cités dans le présent règlement intérieur. En cas d’infraction constatée par le personnel du centre aquatique, par les membres du comité directeur ou par les éducateurs, un conseil disciplinaire sera mis en place dans les meilleurs délais. Une convocation officielle sera envoyée par mail au principal protagoniste ou à son représentant légal. A l’issue de ce conseil disciplinaire, les sanctions prises à l’encontre du principal protagoniste lui seront indiquées par mail au lendemain du conseil disciplinaire. En fonction de la gravité de l’infraction, les sanctions envisagées sont multiples et prises en concertation avec l’ensemble des membres du Bureau du club :

Avertissement disciplinaire (pouvant mener à des sanctions plus sévères en cas de réitération).
Travail d’intérêt associatif (sécurité dans les vestiaires, action d’entretien du bâtiment avec le personnel du centre aquatique).
Exclusion temporaire de l’association sportive (à la discrétion du Bureau du club).
Exclusion définitive de l’association sportive.
Interdiction d’adhésion pour la ou les saisons ultérieures.