Réglement intérieur du Club

           Règlement intérieur

Ce règlement intérieur précise et complète les statuts sur les modalités de fonctionnement. Il ne peut être en contradiction avec les statuts de l'association « Aquaclub Pontault Roissy » dont l'objet est de développer et favoriser par tous moyens appropriés la pratique des activités physiques et sportives et de manière plus spécifique la natation.
Copie sera remis à tous les membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent.


I - MEMBRES DE L’ASSOCIATION
Article 1 - Les membres s’engagent à respecter et appliquer les Statuts, le Règlement Intérieur de « L’Aqua Club Pontault Roissy » ; également se conformer au règlement « du Nautil ».
L'association « ACPR » est composée des membres suivants :
- membres adhérents ;
- membres d'honneur;
- membres bienfaiteurs;
Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle.
Le montant de celle-ci est fixé chaque année par l'assemblée générale sur proposition du conseil d’administration.
Les membres d'honneur ne paient pas de cotisation sauf s’ils en décident autrement de leur propre volonté
Les membres bienfaiteurs soutiennent l’association par leur générosité en apportant une aide financière ou des biens matériels.
La qualité de membre se perd par :
 Décès
 non-paiement de la cotisation annuelle,
 absence de certificat médical
 démission,
 radiation

II - ADHESION
Article 2 - L'association « ACPR » peut à tout moment accueillir de nouveaux membres.
Article 3 - Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d’adhésion. Pour les mineurs, ce bulletin est rempli par le représentant légal. L’adhésion entraîne de ce fait l’acceptation des règlements intérieurs de l’A.C.P.R. et du Nautil.
Article 4 - L’adhésion n’est valable que pour la saison sportive en cours, c'est-à-dire aux mêmes dates que la validité des licences délivrées par la FFN.
Article 5 - Nouvelle adhésion : elle peut s’effectuer en début de saison (septembre) ou en cours de saison. Des tests de niveau sont réalisés au cours du mois de septembre afin d’orienter le mieux possible le nouvel adhérent vers le groupe le plus adéquat.
Article 6 - Renouvellement d'adhésion : une évaluation est effectuée par l’entraîneur en fin de saison et permet d’affecter l’adhérent à un groupe pour la nouvelle saison. La réinscription se fait fin juin. Elle est possible en septembre mais en fonction des places restantes.

III - REGLEMENT MEDICAL
Article 7 - L’adhérent pourra démarrer l’activité uniquement lorsque son dossier d’inscription sera complet, y compris en compétition, avec un certificat médical de non contre-indication à la pratique de la natation, daté de moins de 3 mois à la date du démarrage des activités. En cas de compétition, il doit être mentionné l’aptitude en compétition sur le certificat médical.
Article 8 - Les adhérents des groupes compétitions du club doivent se soumettre aux examens préventifs ou de contrôles réglementaires y compris les contrôles anti-dopage éventuels.
Article 9 - Les adhérents du club s’engagent à respecter les règlements médicaux fédéraux et tout texte spécifique en la matière. Ils s’engagent à participer à toute action de prévention et de lutte contre le dopage à l’initiative du club, du comité départemental ou du comité régional de la FFN.


IV - INTEGRATION AU CLUB ET AFFECTATION DES NAGEURS
Article 10 - En début d’année les nageurs du groupe compétition du club sont classés par catégorie en fonction de leur âge et de leur niveau sportif. Chaque groupe est sous la responsabilité d’un entraîneur qualifié. Après concertation entre les entraineurs et le cadre sportif les listes sont établies puis validées par ce cadre sportif.
Article 11 - Pour l'école de natation, en début d'année, l'affectation des adhérents dans les différents groupes est dépendante de la réussite aux tests de niveaux lors de la saison précédente ou du test d'entrée préalable à l'inscription pour les nouveaux adhérents.
V - ENTRAINEMENTS
Article 12 - Pour les groupes BB nageurs, émulation, initiation, perfectionnement et adultes, il n’y a pas d’entraînements pendant les vacances scolaires, les jours fériés et les fermetures exceptionnelles de la piscine.
Article 13 - Pour les groupes compétitions, des entraînements peuvent être dispensés durant les vacances scolaires, en fonction des échéances sportives (compétitions), mais à des horaires différents qu’en période scolaire. Ces horaires sont communiqués en temps utile à l’adhérent par l’entraîneur.


VI - PARTICIPATION AUX COMPETITIONS
Article 14 - La participation aux compétitions est conditionnée au préalable par :
 le dépôt du dossier complet (licence, certificat médical, cotisation à jour, fiche médicale)
 l’engagement du nageur effectué par le ou la président(e).
Article 15 - Tout refus non motivé de participer à une compétition, ou toute absence non justifiée par un certificat médical, après engagement par le club, entraînera le remboursement par l'adhérent des frais d’engagement, des amendes et des frais d'hébergement engagés à cet effet.
Article 16 - Les nageurs qui bénéficient par le club d’un équipement négocié avec le sponsor s’engagent à le porter dans son intégralité et uniquement celui-ci lors de toutes les compétitions auxquelles ils participent.
Article 17 - Tout nageur engagé dans une compétition est tenu de prévenir ses entraîneurs en cas de non-participation et ce, dans les meilleurs délais. Le club se réserve le droit de demander aux nageurs absents, le remboursement des frais d’engagement et de forfaits facturés par l’organisateur de la compétition.

VII - STAGES
Article 18 - A titre exceptionnel, en cas de problèmes sociaux ou pour encourager un nageur méritant, le conseil d’administration se réserve la possibilité de prendre en charge tout ou partie des frais de stage.
Article19 - Pour tout déplacement, stages ou compétitions, les parents véhiculant des nageurs devront avoir souscrit une couverture responsabilité « personnes transportées » auprès de leur compagnie d’assurance personnelle.
Article 20 - Lors des déplacements pour compétitions, les accompagnateurs qui emmènent les nageurs le font bénévolement. Cependant une attestation de frais peut être faîte par le bureau, à leur demande, pour une déduction fiscale (les justificatifs doivent être gardés à cet effet) 2
Article 21 - Les nageurs sont tenus de participer financièrement à certains déplacements de stages dans les conditions fixées par le conseil d’administration en début d’année sportive et portées à la connaissance des nageurs par affichage . Le paiement de ces frais est réalisé avant le déplacement et conditionne le déplacement du nageur.

VIII – COMPORTEMENT, DISCIPLINE ET RESPONSABILITE
Article 22 - La politesse, la correction et la bonne tenue générale sont la règle vis-à-vis des autres membres du club, des entraîneurs, des dirigeants et du personnel de la piscine
Article 23 - Tout membre se faisant remarquer par l’inobservation du présent règlement, par toute conduite ou manquement ternissant l’image du club pourra être exclu de manière provisoire ou définitive par le président après son audition par la Commission de Discipline et décision du conseil d’administration.
Article 24 - Après remise du dossier complet et acquittement de la cotisation annuelle, une carte d’accès comportant le nom, le prénom de l’adhérent et valide pour la saison en cours lui sera remise. Elle devra impérativement être présentée à l’accueil du Nautil, aux jours et heures d’entrainement. En cas de non présentation de ce document, le nageur pourra être considéré comme ne faisant pas partie du club et lui demander un droit d’entrée. En cas de perte ou détérioration de la carte, une nouvelle carte pourra être fournie contre le paiement d’une somme de dix euros (10€).
Article 25 - L’accès aux vestiaires est autorisé 10 minutes avant chaque créneau d’activité.
Article 26 – L’accès au bassin se fait exclusivement par les vestiaires.
Article 27 - Avant de se rendre dans le bassin chaque nageur doit prendre obligatoirement une douche et sa tenue est composée d’un maillot et d’un bonnet.
Article 28 - En fin de séance, les nageurs reprennent une douche ce qui amène leur retour aux vestiaires environ 10 mn après la fin de l’entrainement.
Article 29 - Le port de chaussures est interdit dans les douches et au bord du bassin. Il est strictement interdit de se déshabiller ou de se rhabiller dans les gradins et dans tous les lieux autre que les vestiaires.
Article 30 - Les adhérents doivent laisser les vestiaires propres et respecter le matériel et les équipements mis à leur disposition. La détérioration du matériel ou des équipements donnera lieu à remboursement par le nageur ou son représentant légal s’il est mineur.
Article 31 - Tout problème physique et incident majeur survenu pendant les séances doit être signalé à l’entraîneur qui l’enregistrera sur un registre.
Article 32 - Toute absence prolongée doit être signalée à l'entraîneur
Article 33 - Les adhérents licenciés bénéficient de l'assurance de la Fédération Française de Natation
Article 34 - Les parents n’ont pas le droit d’accéder aux bords du bassin sans autorisation de l’encadrement technique présent.
Article 35 - Les parents qui désirent regarder leurs enfants évoluer dans le bassin doivent rester dans les gradins, dans les limites fixées par le Nautil
Article 36 - La prise en charge des adhérents par le club commence et s’arrête aux heures précises des séances d’entraînement ou d’apprentissage. Il est demandé aux responsables légaux de s’assurer, en déposant les enfants, que l’entraînement a bien lieu. Il est de leur responsabilité de s’assurer que leurs enfants regagnent effectivement le groupe d’affectation sur la plage de la piscine et ils doivent être présents à la fin de la séance pour reprendre en charge le mineur dès sa sortie des vestiaires.
Article 37 - Le club décline toute responsabilité pour tout incident ou accident survenu à un adhérent qui ne s’est pas présenté à l’entraîneur ou qui a quitté le bassin sans son autorisation. Il en est de même dès la sortie de l’établissement et sur la voie publique.

IX - DROIT A L’IMAGE
Article 38 - Sauf avis contraire formulé à l’aide du formulaire remis au moment de l’inscription, l’association se réserve le droit de diffuser sur son site Internet et les réseaux sociaux : 3
 les résultats de compétitions auxquelles participe le club (nom, prénom, date de naissance, sexe, temps réalisé)
 les photographies des adhérents réalisées lors des entraînements, compétitions ou manifestations sportives. Les adhérents disposent, à tout moment, d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent.
Article 39 - Les adhérents sont informés que l’association « ACPR » met en oeuvre un traitement automatisé des informations nominatives les concernant. Ce fichier est à l’usage exclusive de l’association. Il présente un caractère obligatoire. L’association s’engage à ne pas publier ces données nominatives sur internet. Les informations recueillies sont nécessaires pour l’adhésion. Elles peuvent donner lieu à l’exercice de droits d’accès, de rectification selon les dispositions de la loi du 06/01/1978 ; pour y exercer ce droit et obtenir communication des informations le concernant l’adhérent s’adressera au siège de l’association.

X - COTISATION ANNUELLE
Article 40 - Chaque année, le conseil d’administration détermine le montant de la cotisation annuelle qui sera voté en Assemblée Générale. Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Elle ne peut faire l’objet de remboursement. Le montant de la cotisation peut être réglé en 1, 2, 3 fois par chèques établis à l’ordre de l’association. Les chèques vacances de l’ANCV et les coupons sport sont acceptés.
Article 41 - Le conseil d’administration peut déterminer une réduction de cotisation pour les familles inscrivant plusieurs membres de leur famille (parents/enfants), et les personnes rejoignant l’association en cours d’année.
Article 42 - La cotisation n’est valable que pour la saison sportive en cours, c'est-à-dire aux mêmes dates que la validité des licences délivrées par FFN. Elles comprennent une somme forfaitaire obligatoire et le montant de la licence.
Article 43 - Si pour des raisons exceptionnelles, les cours sont supprimés du fait de la non disponibilité des installations de l’agglomération, aucun remboursement ne pourra être demandé au club. Le club ne peut être tenu responsable.


XI - LES EDUCATEURS SPORTIFS
Article 44 - Les entraîneurs du « Club » doivent être détenteurs du Brevet d’Etat d’Educateur Sportif des Activités de la Natation. Ils s’engagent à fournir leur diplôme et l’attestation à jour de révision quinquennale.
Article 45 - Ils doivent se conformer :
 au présent règlement et aux décisions du conseil d’administration
 sur le plan du fonctionnement aux décisions du conseil d’administration
 au règlement intérieur du Nautil.
 D’assurer la responsabilité de l’encadrement des enfants du début à la fin de la compétition.
Article 46 - A ce titre, il est de leur devoir de signaler dans les plus brefs délais au président ou à un membre du bureau tout incident ou accident survenu pendant leur vacation. Ils se doivent de tenir une liste nominative des adhérents présents à chaque entraînement.

XII - ASSEMBLEE GENERALE
Article 47 - L’Assemblée Générale ordinaire se réunit tous les ans en fin de saison sportive.
Article 48 - Les candidats pour le conseil d’administration font acte de candidature par écrit une (1) semaine avant la date prévue pour l’élection. Le jour de l’assemblée générale, chaque électeur reçoit la liste de candidats et choisi un nombre maximal de candidats égal au nombre de sièges à pourvoir en rayant tous les autres.
Article 49 - Elle entend les rapports sur la gestion, la situation financière et morale de l’association. Elle approuve les comptes de l’exercice clos, vote le budget modifié de l’exercice en cours. Elle délibère sur les questions mises à l’ordre du jour.
Article 50 - Le rapport moral, les rapports d’activité, le rapport de gestion, les comptes annuels et les annexes sont mis à la disposition de tous les membres de l’association huit jours minimum avant la date de réunion de l’assemblée générale statuant sur l’exercice écoulé.

XIII - LE BUREAU
Article 51 - Le bureau peut provisoirement, au cas où le Conseil d’administration ne pourrait se réunir, prendre toutes décisions appropriées au bon fonctionnement du club, immédiatement. Il est convoqué à la demande du Président. Les décisions sont prises à la majorité absolue. Ces décisions doivent être ratifiées par le Conseil d’administration lors de la prochaine session.
Article 52 - Le président représente l’association en justice et dans tous les actes de la vie civile. En cette qualité, il peut donc signer les contrats au nom de l’association. Mais cela ne signifie pas qu’il peut décider seul d’engager l’association par contrat. Pour les actes les plus importants, il doit être préalablement habilité à agir soit par le conseil d’administration, soit par l’assemblée générale. Il est titulaire des comptes, il ordonnance les dépenses. C’est à lui, également, qu’il appartient de veiller au respect des prescriptions légales. Ainsi il est considéré comme l’employeur des salariés de l’association vis-à-vis des organismes de sécurité sociale. Le président réunit et préside le conseil d’administration et le bureau. Il peut déléguer, sur avis du conseil d’administration, ses pouvoirs à un autre membre du conseil d’administration.
Article 53 - le ou la trésorier(e) partage avec le ou la présidente la charge de tout ce qui concerne la gestion de l’association. Il ou elle dispose seul(e) ou avec le ou la président(e), de la signature sur les comptes bancaires de l’association. Il ou elle effectue les paiements et est responsable de la tenue des comptes de l’association. Il ou elle rend compte de sa gestion devant l’assemblée générale.
Article 54 - Avant chaque Assemblée Générale Ordinaire, le ou la trésorier(e) doit recevoir le visa de l’expert-comptable ou du Commissaire aux Comptes concernant le bilan de la saison écoulée.
Article 55 - les fonctions de président et de trésorier ne sont pas cumulables.
Article 56 - Lors des séances du bureau, du conseil d’administration et de l’assemblée générale un procès-verbal est rédigé par le ou la secrétaire ou le ou la secrétaire de séance désignée préalablement. Les procès-verbaux sont signés par le ou la président(e) et le ou la secrétaire ou le ou la secrétaire de séance désignée préalablement. Ils sont conservés au siège de l’association.

XIV - COMMISSIONS
Article 57 - Plusieurs commissions peuvent être mises en oeuvre au sein du bureau
 Communication,
 Equipement et matériel,
 Evènementiels,
 Officiels,
 Discipline,
 Suivi des nageurs,
 Sponsoring
 Emploi formation
Article 58 - Le responsable de chaque commission est un membre du conseil d’administration.
Article 59 - Le Président de «l’ Aquaclub Pontault Roissy (ACPR) » est membre de droit de chaque commission et peut s’y faire représenter, à l’exception de la Commission de Discipline.
Article 60 - Toute autre commission peut être créée par le Conseil d’administration en fonction des circonstances particulières ou de l’organisation d’une compétition importante.

.XV - AUTRES
Article 61 - L’association est libre pour toute personne qui souhaite participer à la réalisation de son objet sous réserve d’acquitter le montant de l’adhésion. Cependant le Conseil d’Administration se réserve le droit de refuser la demande d’adhésion sans avoir à motiver sa décision.
Article 62 - Tout adhérent s’engage à respecter les règlements et les statuts, à véhiculer une belle image de son sport, à développer l’esprit sportif, à promouvoir l’image de l’association. Tout adhérent est encouragé à s’impliquer dans l’association par le bénévolat, à aider aux bons fonctionnements du club, à s’impliquer lors des compétitions et des manifestations.
Article 63 - Exceptée celle prévue par les textes en vigueur, les membres du conseil d’administration ne peuvent recevoir aucune rétribution en raison des fonctions qui leur sont confiées. En outre, les remboursements des frais font l’objet d’une décision expresse du conseil d’administration statuant hors de la présence du ou des intéressés. Les justificatifs originaux sont produits et vérifiés dans le cadre du contrôle de gestion.
Article 64 - Les salariés ne peuvent faire partie du conseil d’administration.
Article 65 - L’époux ou l’épouse d’un ou d’une salariée du club ne pourra faire partie du conseil d’administration ou du bureau.
Article 66 - Les représentants de l’association doivent jouir du plein exercice de leurs droits civiques.
Article 67 - Tout membre de l’association détenteur d’objets ou de documents appartenant à l’association est tenu de restituer ceux-ci lors de la démission ou sur demande du bureau.
Article 68 - Le règlement intérieur de l’association ACPR est établi par le conseil d’administration et soumis pour approbation à l’assemblée générale conformément à l’article 17 des statuts. Les dispositions du présent règlement intérieur pourront être modifiées lors d'une Assemblée Générale sur proposition du Conseil d’administration. Les propositions de modifications seront jointes à la convocation de l'Assemblée. Ces modifications doivent être adoptées par la majorité absolue des membres présents.
Article 69 - Toute situation non prévue dans ce règlement sera soumis à l’arbitrage du président du club, du bureau ou du conseil d’administration en fonction de son importance.

Le présent règlement modifié a été approuvé en assemblée générale du 30 décembre 2015 à 20h30
Le ou la Président(e)              Le ou la secrétaire
Rachel CORREIA SILVA                 Annie PICARD

Aqua Club Pontault / Roissy - Piscine : LE NAUTIL - RD 21 - 77340 PONTAULT-COMBAULT
aquaclub.pontaultroissy@gmail.com – Tél : 09 64 09 30 69
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AQUA CLUB PONTAULT-ROISSY