Statuts CSM CLAMART Natation

STATUTS

 

CHAPITRE1/ DENOMINATION, BUT et COMPOSITION

Article1 :

    • L’Association « Club Sportif Municipal de Clamart Natation » dite « CSMC Natation » a pour objet principal l’organisation et le développement et la pratique des activités natatoires, du loisir à la compétition sous toutes ses formes.
    • Son siège est fixé, Maison des Sports, place Jules HUNEBELLE, 92140 CLAMART. Son bureau se trouve 4 allée de Meudon, 92140 CLAMART (Depuis le 14/03/2014 : Piscine de CLAMART, 37 rue du Dr ROUX)
    • Elle est constituée et déclarée conformément à l’article 5 de la loi du 1er juillet 1901.

Article 2 :

    • Elle peut s’affilier à toutes les Fédérations Nationales régissant cette discipline.

Article 3 :

    • Sa durée est illimitée

Article 4 :

  • L’association se compose de membres fondateurs, de membres adhérents de membres d’honneur et de membres bienfaiteurs :
    • Sont membres fondateurs de l’association, les membres adhérents qui ont participé à sa constitution et dont la liste est annexée
    • Sont membres adhérents  physiques qui, pratiquant une discipline ou en assurant l’encadrement adhérent à la présente association en payant une cotisation annuelle, dont le montant est fixé par l’Assemblée Générale. Ils doivent obligatoirement signer leur bulletin d’adhésion  et s’engager sur l’honneur à respecter les Fédérations auxquelles l’Association est affiliée.                
    • Les membres d’honneur sont les personnes physiques qui ont rendu des services signalés à l’Association. Ils assistent à l’Assemblée Générale avec une voix consultative.
    • Les membres bienfaiteurs sont les personnes physiques et morales qui, par leur aide financière, contribuent à assurer la prospérité de l’association. Ils assistent à l’Assemblée Générale avec une voix consultative.
    • Les membres s’interdisent toute pratique de dopage et autres procédés améliorant artificiellement les performances sportives à l’entraînement ou en compétition ainsi que toute attitude incitative.

Article 5 :

  • La qualité se membre se perd :
    • Par démission (pour un membre actif, la démission est présumée acquise lorsqu’il n’a pas payé sa cotisation annuelle avant une date fixée par le Comité Directeur),
    • Par décès,
    • Par radiation prononcé par le Comité Directeur.

Article 6 :

    • Le Comité Directeur statuant en formation disciplinaire peut infliger une sanction proportionnée à tout membre n’ayant pas respecté les statuts ou ayant porté atteint eaux intérêts moraux ou matériels de l’Association ou de l’un de ses membres. La sanction la plus grave est la radiation définitive.
    • Le membre intéressé doit, préalablement à toute sanction, avoir été informé par lettre recommandée des faits qui lui sont reprochés et mis en demeure de présenter sa défense. Cette lettre de convocation indique également la possibilité pour ce membre de se faire assister par une personne de son choix tout au long de la procédure et de consulter le dossier constitué par le Club. Le cas échéant, le Président du Club peut prendre toute mesure conservatoire justifiée.

Article 7 :

    • Par dérogation aux dispositions de l’article 6 ci-dessus, tout membre actif ayant fait l’objet d’un contrôle antidopage positif à l’issue d’une procédure diligentée par les autorités conséquentes ; et tout membres ayant par son comportement, commis, incité ou facilité la commission d’infractions liées au dopage et à d’autres trafics illicites est automatiquement radié de l’Association. Cette sanction est définitive. Elle est indépendante de toute autre poursuite disciplinaire engagée par la Fédération concernée, l’Agence Française de Lutte contre le dopage et toute poursuite pénale.

Article 8 :

    • Toute manifestation ou discussion présentant un caractère politique confessionnel est strictement interdite au sein de l’Association. Celle-ci s’interdit toute discrimination dans son organisation et sa vie. Le Club garantit des conditions d’accès identique aux instances dirigeantes pour les deux sexes. Il veillera à ce que la composition du Comité Directeur et du Bureau reflète au mieux la répartition hommes/femmes de ses adhérents.

CHAPITRE II-RESSOURCES de l’ASSOCIATION

Article 9 :

    • Les ressources de l’Association se composent :
  1. Des cotisations versées par ses membres,
  2. Des subventions qui peuvent lui accordées,
  3. Des revenus des biens et valeurs lui appartenant,
  4. Des recettes des manifestations sportives,
  5. Des recettes des manifestations non sportives organisées à titre exceptionnel,
  6. De toutes autres ressources ou subventions qui ne seraient pas contraires aux lois en vigueur.

 

CHAPITRE III-ADMINISTRATION et FONCTIONNEMENT

Section I-Comité Directeur

Article 10 :

    • Les pouvoirs d’administration et de direction de l’Association sont confiés à un Comité Directeur. L’Assemblée Générale de l’Association élit au scrutin entre 6 membres pour un an renouvelable. Le renouvellement sera opéré lors de l’Assemblée Générale annuelle. L’Association veillera à ce que la composition du Comité Directeur reflète au mieux la répartition hommes/femmes de ses adhérents.
    • Est éligible au Comité Directeur toute personne, membre de l’Association depuis plus d’un an et ayant dix huit ans révolus.
    • En outre, tout candidat au Comité Directeur ne doit pas avoir fait l’objet d’une condamnation  pour crime ou l’un des délits fixés à l’article 1-363-2 du code de l’éducation ou pour un quelconque trafic.
    • Le candidat signe  une déclaration sur l’honneur, jointe à sa candidature, selon laquelle il remplit les conditions d’éligibilité au jour du scrutin.
    • Si en cours de mandat, les conditions d’éligibilité ne sont plus réunies (ou si l’on découvre que l’une d’elles faisait défaut lors de l’élection), le membre du Comité Directeur concerné est automatiquement démis de ses fonctions.
    • Les fonctions de membre Comité Directeur sont assurées gratuitement et sont incompatibles avec :
      • Une fonction de dirigeant dans un autre club sportif de même discipline,
      • Une rémunération reçue de l’association, d’une autre association sportive ou d’un tiers quelconque à raison d’activités sportives au titre de dirigeant organisateur ou instructeur.

Article 11 :

         Le Comité Directeur possède les attributions suivantes :

    • Il procède chaque année, au scrutin secret, à l’élection des membres du Club,
    • Il délibère et statue sur toutes questions intéressant la vie du Club,
    • Il nomme, en son sein, une commission chargée de l’examen annuel des comptes du Trésorier Général avant l’Assemblée Générale,
    • Il crée toute commission ou groupe de travail qui lui paraît nécessaire. Chaque Commission de Groupe doit comporter obligatoirement un membre du Comité Directeur.
    • Il décide de toute action en justice,
    • Il contrôle la gestion du Bureau qui est responsable devant lui,
    • Il contrôle la gestion du Bureau qui est responsable devant lui,
    • Il adopte le budget annuel avant le début de l’exercice sur lequel il porte,
    • Il autorise tout contrat ou convention passé entre le Club, d’une part, et son conjoint ou un proche,
    • Il statue en formation disciplinaire dans les cas prévus à l’article 6 des présents statuts. Il se réunit une fois par mois, sauf pendant les congés scolaires, sur convocation du Président adressée 15 jours avant et délibère à la majorité simple des membres présents ou représentés. Il se réunit également sur demande écrite d’un quart de ses membres.

Article 12 :

    • En cas de vacance d’un poste de membre élu du Comité Directeur, le Comité Directeur ne peut le pourvoir par cooptation. Ce poste est pourvu lors de l’Assemblée Générale suivante pour la durée du mandat restant  à courir du membre remplacé.

Section II-du BUREAU

Article 13 :

    • Le Bureau traite des affaires courantes intéressant la gestion, l’administration, l’information du Club. Il permet ainsi au Comité Directeur de se consacrer aux missions essentielles. Il se réunit au moins une fois par mois, sauf pendant les congés scolaires, sur convocation du Président et délibère à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Article 14 :

    • Le Bureau est composé d’un Président, d’un Secrétaire Général, d’un Trésorier Général, et ses membres ; le total étant au maximum de 6.
    • Le Bureau est nommé pour un an, les fonctions y sont renouvelables à l’expiration du mandat.

Article 15 :

    • Le Président représente l’Association dans tous les actes de la vie civile (notamment, relations avec les administrations : collectivités locales, DDJS, demandes de subventions…).Il a notamment qualité pour ester en justice au nom de l’association, après autorisation du Comité Directeur.
    • Il exerce les prérogatives du Club en tant qu’employeur (signature des contrats de travail, embauches, licenciement de personnel…). .Il est le premier signataire des comptes bancaires ouverts au nom de l’association. Il peut accorder une délégation de signature au trésorier  pour faire fonctionner ces comptes.
    • Il préside les Assemblées Générale, les réunions du Comité Directeur et celles de son Bureau. En cas de partage des voix, sa voix est prépondérante.
    • Il est garant du respect des statuts par les membres.
    • Il est membre de droit du Comité Directeur de l’Union.

Article 16:

    • Le Secrétaire Général rédige les procès-verbaux des réunions du Comité Directeur, du Bureau et des Assemblées Générales
    • Il assure la correspondance de l’Association et tient le fichier des membres actifs.
    • Il adresse une copie des procès-verbaux de l’Assemblée Générale et des réunions du Comité Directeur au Président de l’Union.

Article 17:

    • Le Trésorier Général est dépositaire des fonds sociaux. Il tient la comptabilité centralisée de toutes les recettes et de toutes les dépenses de l’Association. Il encaisse les cotisations et répartit les subventions suivant les orientations retenues par le Comité Directeur. Il rend compte périodiquement de sa gestion au Bureau et ne peut sans l’autorisation du Comité Directeur engager une dépense non prévue au budget.
    • Il conserve au siège du Club les pièces et documents comptables et en assure l’archivage. Il informe le Comité Directeur de toute difficulté liée à l’exercice de ses fonctions.
    • Il adresse une copie des comptes annuels de l’Association au Président de l’Union dans les 6 mois suivant la clôture de l’exercice.

 

Section III-ASSEMBLEES GENERALES

Article 18:

    • L’Assemblée Générale comprend tous les membres actifs de l’Association. Elle se réunit au moins une fois par an sur convocation du Comité Directeur et délibère sur l’ordre du jour établi par ce dernier. Elle a pour Bureau celui sortant du Comité Directeur. Les membres adhérents de moins de 16 ans, les membres d’honneur et les membres bienfaiteurs y assistent avec une voix consultative.
    • Le vote par procuration est admis dans la limite de deux pouvoirs par personne. Le vote par correspondance n’est pas admis.

Article 19:

    • L’Assemblée Générale a pour principales attributions l’élection au scrutin secret ou à main levée des membres du Comité Directeur et l’examen de toutes propositions qui lui sont soumises. Elle statue sur le rapport moral et le rapport financier qui lui sont présentés par le Comité Directeur et donne au Trésorier quitus de sa gestion (au plus tard dans les six mois suivant la clôture de l’exercice).

Article 20:

    • Les délibérations de l’Assemblée Générale sont prises à main levée, à la majorité simple, des membres présents.
    • Le scrutin secret peut être demandé par le Comité Directeur ou par le quart des membres présents.

Article 21:

    • Une Assemblée Générale peut être convoquée par le Comité Directeur de sa propre initiative ou sur demande écrite signée du quart des membres actifs à jour de leurs cotisations.
    • La convocation sera faite 15 jours pleins avant la date de l’Assemblée. Elle statue à la majorité simple, avec quorum du quart. Toutefois, l’Assemblée Générale peut être valablement tenue si la majorité des membres présents et représentés le décide. Dans le cas contraire, une seconde Assemblée Générale est convoquée après la date de la première, statuant à la majorité simple, sans condition de quorum.

 

CHAPITRE IV-MODIFICATION des STATUTS et DISSOLUTION

 

Article 22:

    • Les  statuts sont modifiés que sur proposition du Comité Directeur ou du dixième des membres dont se compose l’Assemblée Générale.
    • Ces propositions doivent être soumises au Comité Directeur au moins un mois avant l’Assemblée Générale.
    • La présence du quart de ses membres actifs de plus de 16 ans est nécessaire pour valider des délibérations de l’Assemblée Générale. Si le quorum n’est pas atteint, il est convoqué une deuxième assemblée générale avec le même ordre du jour à six jours au moins d’intervalle, qui délibère quelque soit le nombre de participants.
    • Dans tous les cas, les statuts ne peuvent être modifiés qu’à la majorité absolue des voix des membres présents à l’Assemblée.

Article 23:

    • L’assemblée générale appelée à se prononcer sur la dissolution de l’association  est convoquée spécialement à cet effet doit comprendre plus de la moitié des membres actifs de plus de 16 ans. Si ce quorum n’est pas atteint, l’Assemblée Générale est convoquée de nouveau, mais à six jours au moins d’intervalle, elle peut alors délibérer quelque soit le nombre des présents.
    • Dans tous les cas, la dissolution de l’association ne peut être prononcée qu’à la majorité absolue des membres présents à l’Assemblée.

Article 24:

    • En cas de dissolution, l’Assemblée Générale désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l’Association. Elle attribue l’actif net à une ou plusieurs associations à objet équivalent. En aucun cas, les membres de l’Association ne peuvent se voir attribuer, en dehors de la reprise de leurs apports, une part quelconque de l’Association.

 

CHAPITRE V-FORMALITES ADMINISTRATIVES et REGLEMENTS

 

Article 25:

    • Le Président doit, sans délai, signaler toute modification statutaire et tout changement de dirigeants de l’Association auprès du Président de l’Union.

Article 26:

    • Le Président doit effectuer à la Préfecture dan les trois mois qui suivent leur adoption an Assemblée Générale, les déclarations prévues à l’article 3 du décret du 16 août 1901.
    • Les modifications des statuts, les changements du titre de l’Association, le transfert du siège social
    • Les changements au sein du Comité Directeur et de son Bureau.

       

Liste annexée à l’article 4 des statuts :

Liste des membres fondateurs :

  • Président : Francis SIMONNET
  • Vice-Présidente : Joëlle SABATIER 
  • Trésorière : Christine BLOCH-ARFEUILLE
  • Trésorier Adjoint :
  • Secrétaire : Brigitte PIPET
  • Secrétaire Adjointe : Martine MURADIAN

 

Certifié conforme à l’original déposé à la Sous-Préfecture d’Antony le 20 juin 2006 et publié au JO du 15 juillet 2006

Saison 2017-2018

Conseil d’administration

Patrick PARAKIAN

Président

Frederic KRAWCZYK

Vice-Président

Christiane PROUVE

Trésorier

Brigitte PIPET

Secrétaire Général

Jocelyne BIRON

Membre du comité

Jean claude MAZURE

Membre du comité

Brigitte PIPET

Membre du comité

Sébastien PIPET

Membre du comité

Christiane PROUVE

Membre du comité


Officiels

Brigitte PIPET

Responsable des Officiels

Brigitte PIPET

Officiel A Natation

Soufiane AKKIF

Officiel B Natation

Caroline ARP

Officiel B Natation

Christelle BEAUGRAND

Officiel B Natation

Jocelyne BIRON

Officiel B Natation

Christophe FOURNIER

Officiel B Natation

Amel HARKAT

Officiel B Natation

Franck LE CARDINAL

Officiel B Natation

Jean claude MAZURE

Officiel B Natation

Solenn MAZURE-PEZIVIN

Officiel B Natation

Emmanuelle MOSER

Officiel B Natation

Martine MUZARD

Officiel B Natation

Violaine PAPAVOINE

Officiel B Natation

Patrick PASQUIER

Officiel B Natation

Alexandre TUYPENS

Officiel B Natation

Brigitte PIPET

Officiel B Eau Libre


Encadrement

Olivier PONEAU

Directeur Technique

Cyril CZYZ

Entraineur
AVENIRS COMPETITIONS Lun 17h45 à 18h45, Mer 17h45 à 19h15, Jeu de 18h à 19h30
COMPETITIONS /( Admission sous conditions)

Jascha HASSON

Entraineur
ELITE
COMPETITIONS /( Admission sous conditions)

Chloé JOUVION-PLEE

Entraineur
PROMOTIONNEL
COMPETITIONS /( Admission sous conditions)

Olivier PONEAU

Entraineur
ESPOIRS / Classes Sportives
COMPETITIONS /( Admission sous conditions)

Jacques VIEL

Responsable Activité
AQUAGYM à partir de 2000

Severine GONTHIER

Animateur
Aquaform Lundi 12h15 à 13h
AQUAGYM à partir de 2000

Renaud SIMON

Animateur
Aquaform Mardi 19h30 à 20h15
AQUAGYM à partir de 2000

Renaud SIMON

Animateur
Aquaform Mardi 18h45 à 19h30
AQUAGYM à partir de 2000

Jacques VIEL

Animateur
AQUAGYM 3 x hebdo Lundi / Mercredi / Jeudi
AQUAGYM à partir de 2000

Laurent ALBIN

Educateur
AVENIRS 1 Pass'Sport 2010 Mercredi 17h à 17h45
AVENIRS / Nés en 2010

Laurent ALBIN

Educateur
Ecole de Nat 2011 Mercredi 17h45 à 18h30 GRAND BAIN
ECOLE DE NATATION / Nés en 2012-2011

Laurent ALBIN

Educateur
AVENIRS 2,3 Pass'Sport 2009 2008 Mardi 17h à 17h45
AVENIRS / Nés en 2009-2008

Laurent ALBIN

Educateur
POUSSINS Pass'Sport 2007 Mardi 17h45 à 18h30
POUSSINS / Nés en 2007

Laurent ALBIN

Educateur
POUSSINS Pass'Sport 2007 Jeudi 17h15 à 18h
POUSSINS / Nés en 2007

Severine GONTHIER

Educateur
Ecole de Nat 2012-2011 Samedi 9h à 9h45 PETIT BAIN
ECOLE DE NATATION / Nés en 2012-2011

Severine GONTHIER

Educateur
Ecole de Nat 2011 Samedi 10h à 10h45 GRAND BAIN
ECOLE DE NATATION / Nés en 2012-2011

Severine GONTHIER

Educateur
Poussins Sauv'nage 2007 Samedi 12h15 à 13h
POUSSINS / Nés en 2007

Jacques VIEL

Responsable Activité
EVEIL AQUATIQUE / Nés de 2013 à 2017

Severine GONTHIER

Educateur
Jardin Aquatique 2013 Samedi 8h15 à 9h
EVEIL AQUATIQUE / Nés de 2013 à 2017

Laurent GUERIN

Educateur
BB nés en 2017 samedi 8h50 à 9h20
EVEIL AQUATIQUE / Nés de 2013 à 2017

Laurent GUERIN

Educateur
BB nés en 2017 samedi 8h15-8h45
EVEIL AQUATIQUE / Nés de 2013 à 2017

Laurent GUERIN

Educateur
BB nés 2016 samedi 9h25 à 9h55
EVEIL AQUATIQUE / Nés de 2013 à 2017

Laurent GUERIN

Educateur
BB nés en 2015 samedi 10h00 à 10h30
EVEIL AQUATIQUE / Nés de 2013 à 2017

Laurent GUERIN

Educateur
Jardin Aquatique 2013 Samedi 8h15 à 9h
EVEIL AQUATIQUE / Nés de 2013 à 2017

Laurent GUERIN

Educateur
BB nés en 2014 samedi de 10h35 à 11h05
EVEIL AQUATIQUE / Nés de 2013 à 2017

Cyril CZYZ

Entraîneur
Adultes Perfectionnement Mercredi 19h15 à 20h30
ADULTES NATATION à partir de 2000

Cyril CZYZ

Entraîneur
Adultes Confirmés++ / Lundi 20h15 à 21h30 et Jeudi 19h45 à 21h15
ADULTES NATATION à partir de 2000

Severine GONTHIER

Entraîneur
Adultes confirmés Lundi 20h15 à 21h30
ADULTES NATATION à partir de 2000